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Retrouvez ci-dessous nos notes ouvertes à la co-construction citoyenne et nos notes définitives.

Les notes ouvertes à la co-construction citoyenne

Après la première phase de rédaction des notes, celles-ci sont ouvertes à la co-construction citoyenne. Ceci signifie que chacun-e peut contribuer à son amélioration en faisant des commentaires et surtout en proposant des amendements précis. À l’issue de cette période collaborative, le groupe de travail qui a rédigé le document initial se réunit une dernière fois pour retenir les amendements jugés pertinents. Leurs auteurs sont dans ce cas sollicités pour que leur nom figure, s’ils le souhaitent, dans la fiche de présentation de la note en tant que contributeur. La version définitive est ensuite publiée.

Énergie

Europe

International

Politique Société

L’hydrogène bas carbone : une opportunité pour la France et pour l’Europe de l’énergie

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Notes ouvertes au débat collaboratif - N°46 - Publié le 7 septembre 2022

Synthèse

La Note de La Fabrique Ecologique « L'hydrogène bas carbone : une opportunité pour la France et pour l'Europe de l'énergie » issue du groupe de travail présidé par Paul Lucchese est désormais disponible en ligne.
L’hydrogène renouvelable et bas carbone font partie de la panoplie des solutions incontournables pour décarboner le système énergétique et plusieurs secteurs industriels. La France a lancé un plan ambitieux, principalement focalisé sur la prochaine décennie, avec des atouts de premier plan au niveau industriel, recherche et innovation et tinté d’un engagement marqué de ses territoires. Cette stratégie n'est toutefois pas exempte d' 'angles morts' qui sont l'objet de cette note. 

Économie circulaire

Énergie

Territoires

Circuits courts de l’énergie et solidarités énergétiques locales

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Notes ouvertes au débat collaboratif - N°45 - Publié le 25 mai 2022

Synthèse

La Note de La Fabrique Ecologique « Circuits courts de l’énergie et solidarités énergétiques locales : Accélérer le développement de projets d’énergies renouvelables locales dans une dynamique circulaire » issue du groupe de travail co-présidé par Justine Bain Thouverez et Sébastien Delpont est désormais disponible en ligne.
La crise actuelle du marché de l'énergie nous rappelle l'urgence de gagner en résilience à travers plus de sobriété et d'efficacité énergétique d'une part, et par un développement des énergies renouvelables locales d'autre part. Cette Note s'attelle à montrer les bénéfices des circuits courts de l'énergie tout en exposant les multiples freins qui entravent le développement de ces projets.  

Biodiversité

Climat

Territoires

Les défis de la lutte contre l’artificialisation des sols

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Notes ouvertes au débat collaboratif - Publié le 14 octobre 2021

Synthèse

La Note de La Fabrique Ecologique « Les défis de la lutte contre l'artificialisation des sols » issue du groupe de travail présidé par Julien Fosse est désormais disponible en ligne.
Entre 24 000 et 30 000 hectares de terres agricoles et naturelles sont artificialisées chaque année en France, soit une augmentation de l'artificialisation des sols quatre fois plus rapide que celle de la population et des conséquences désastreuses à la fois au niveau environnemental, économique et social.

Politique Société

Quelles leçons de la Convention Citoyenne pour le Climat ?

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Notes ouvertes au débat collaboratif - N°42 - Publié le 4 février 2021

Synthèse

La Convention Citoyenne pour le Climat (CCC) est d’actualité : le projet de loi de mise en œuvre de certaines de ses propositions va être finalisé et débattu au Parlement, les 150 citoyens vont se réunir pour faire un bilan de leurs travaux, les initiatives de Conventions de citoyens tirés au sort se multiplient sur le plan local ou national (ex : sur la stratégie vaccinale).
L’initiative de la CCC s’inscrit dans une vague de « démocratie délibérative » dans les pays de l’OCDE. Face à la crise de la démocratie représentative, il s’agit de confier à un groupe de citoyens tirés au sort le soin de faire des propositions de politiques publiques. Elle porte sur un sujet, la lutte contre le changement climatique, dont une des dispositions, la hausse de la taxe carbone, est à l’origine du mouvement des Gilets jaunes. S’il est encore prématuré d’en mesurer précisément l’impact sur l’action climatique, il est possible de faire, avec le recul nécessaire, un premier bilan de ce processus, ses atouts et ses insuffisances et d’en tirer des leçons pour l’avenir. C’est l’objet de la présente étude de La Fabrique Ecologique, think tank qui a mis en place dès sa création il y a 8 ans un dispositif de co-construction citoyenne de ses notes.

Climat

Mer et Littoral

Politique Société

Territoires

L’adaptation au changement climatique sur le littoral

LIRE LA NOTE

Notes ouvertes au débat collaboratif - Publié le 19 mai 2020

Synthèse

La Note de La Fabrique Ecologique « L’adaptation au changement climatique sur le littoral » issue du groupe de travail présidé par Jill Madelenat est désormais disponible en ligne.
Le littoral est une interface à la fois fragile et essentielle entre la zone maritime et l’intérieur des terres. Il est victime de nombreuses pressions à la fois naturelles et anthropiques qui se concrétisent notamment par deux phénomènes : l’érosion côtière et la submersion maritime. L’élévation du niveau des mers dans un contexte d’urbanisation toujours plus forte des littoraux nous rappelle la nécessité d’accélérer la mise en oeuvre des mesures d’adaptation de ces territoires.

Notes définitives

Note définitive - Publiée le 27 octobre 2022

Les prairies et l’élevage des ruminants au cœur de la transition agricole et alimentaire

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Note définitive - Publiée le 1 juillet 2021

Mettre les territoires au service de l’économie circulaire

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Note définitive - Publiée le 5 novembre 2020

Développer les métiers de l’artisanat local et écologique

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Note définitive - Publiée le 6 février 2020

Gouverner la transition écologique : démocratie ou autoritarisme

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Note définitive - Publiée le 31 janvier 2020

Quelle voix pour l’environnement dans l’entreprise ?

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La méthodologie des publications

Trois types de travaux peuvent être publiés dans le cadre de La Fabrique Écologique : Les notes (1), l’œil (2), les Décryptages (3). Le respect des principes et des règles énoncés dans le présent document est le garant de la qualité et de l’originalité de ses travaux.

1/ Les notes

Les valeurs sur lesquelles La Fabrique Ecologique base ses notes sont :
• La reconnaissance de la diversité des points de vue à toutes les étapes ;
• La prise en compte de l’avis citoyen ;
• Le suivi des recommandations.

Choix des sujets : le reflet de la demande sociétale

La Fabrique Ecologique s’engage dans des travaux selon deux modalités : par auto-saisine ou par saisine argumentée de la part de citoyens. Dans tous les cas, les choix définitifs sont entérinés par le conseil d’administration de La Fabrique Ecologique.

Définition des sujets : un travail préparatoire

Une fois le choix du sujet validé, un cadrage préparatoire est réalisé en interne, qui permet de décliner le sujet en une liste de questions concrètes et ciblées. Celui-ci s’efforce de déterminer les deux ou trois questions qui feraient l’objet de propositions, et dont les possibilités et les modalités de mise en oeuvre seront discutées. Il fait l’objet d’une lettre de mission adressée au(x) président(s) du groupe de travail, dont le contenu doit recevoir leur accord.
Le groupe de travail peut décider d’aller au-delà de ce cadre, en informant les instances de La Fabrique Écologique.

Choix des participants : compétence et pluralité d’opinions

La Fabrique Écologique choisit des participants aux groupes de travail aussi bien en France qu’à l’étranger.
Les groupes de travail sont composés de telle façon que la pluralité des participants est garantie, en particulier sur le plan des opinions et des origines professionnelles. La manière dont est composé le groupe de travail et les motivations de ces choix font l’objet d’une information du bureau de l’association.
La Fabrique Écologique s’autorise à considérer comme participants les catégories suivantes : les scientifiques, les représentants de la société civile, les professionnels relevant de l’écologie ou du développement durable, et plus généralement toute personne se sentant légitime dont l’avis est considéré comme pertinent.
Les participants ne sont pas indemnisés.
Les partenaires financiers ne sont pas décideurs du choix des participants, conformément à la charte d’éthique et de conformité qu’ils signent.

Réunion des participants : une méthodologie revendiquée

Sur la base de la lettre de mission, les participants se réunissent pour débattre efficacement et concrètement du sujet de l’expertise, et ce dans un temps ramassé.
Le but de ces réunions est d’échanger librement, de lancer la réflexion sur un petit nombre de propositions concrètes.
Le président du groupe s’assure que tous les avis sont exprimés. L’uniformité des vues n’est pas recherchée, au contraire ; La Fabrique Écologique pose comme principe fondateur des discussions que de la diversité naissent les idées innovantes et réalisables sociétalement.
Les réunions des participants donnent lieu, autant que possible, à des traces conservées par La Fabrique Écologique.
Les groupes de travail organisent les auditions qu’ils souhaitent.
Un rendez-vous de mi–parcours est organisé entre le président du groupe de travail et la directrice de La Fabrique Écologique afin de faire un point sur l’avancée des travaux.
Le président du groupe peut demander à tout moment une réunion intermédiaire avec le Président de La Fabrique Écologique et toute autre personne de son choix afin de discuter du plan de la note et de s’assurer de la bonne conduite des travaux.
Des frais de mission peuvent être remboursés pour le seul transport des experts venant de province, de façon très exceptionnelle et à condition que la vidéo conférence ne soit pas envisageable. Ces remboursements s’effectuent après un accord préalable du Président de La Fabrique Écologique ou du Secrétaire général et sur présentation de justificatifs.

1ère phase des écrits : simplicité, clarté et pédagogie

Le contenu de chacun des écrits de La Fabrique Écologique doit être compréhensible par le grand public.
Le(s) président(s) du groupe de travail s’assure de l’écriture et de la bonne diffusion du rapport. Il recueille l’avis des différents membres du groupe.
Les productions écrites mentionnent les sources qui motivent les conclusions et les propositions qui sont volontairement en petit nombre.
Le rapport mentionne si les écrits reflètent un avis consensuel. Les avis divergents, s’ils existent, sont mentionnés.
Si les avis exprimés ne permettent pas d’aboutir à la production d’écrits dans le délai habituel, le conseil d’administration est saisi et est souverain dans la prise de décision.

Signature de la note

Tous les membres du groupe de travail doivent être cités sur la fiche de présentation de la note dans les conditions alternatives suivantes :
1) Ils acceptent de signer la note, indiquent la ou les fonctions qu’ils souhaitent voir figurer à côté de leur nom et transmettent la déclaration d’intérêts prévue à la fiche n°4.
2) Ils approuvent la logique générale de la note et relèvent alors de la catégorie 1), mais souhaitent faire part de leur désaccord sur un point particulier. Ils ont alors la possibilité de proposer un bref texte argumenté sur ce point. Ce texte est publié en annexe de la note sous réserve de l’accord du Président du groupe de travail.
3) Ils ne souhaitent pas signer la note, ils apparaissent alors, avec leur fonction, dans la composition du groupe de travail comme personnalités ayant participé à la rédaction de la note mais n’étant pas engagés par ses conclusions.
Si aucune de ses possibilités ne convient, ils peuvent être cités comme personnes auditionnées.

Procédure de validation

Le texte du groupe de travail est relu d’une part par le comité de lecture (dont la composition est décidée par le conseil d’administration). Le groupe de travail modifie le texte en fonction des amendements et des suggestions qu’il juge pertinents.
La note proposée au conseil d’administration devra comporter une fiche de présentation avec les noms des personnes impliquées dans le travail du groupe (signataires, membres non signataires, personnes auditionnées, personnes ayant assuré la relecture) ainsi que la méthode suivie et le calendrier de travail.
Le vote de validation par le conseil d’administration a pour seul objectif de s’assurer que la note répond aux critères généraux des travaux de l’Association (caractère transpartisan, sérieux, pertinence). Il ne signifie pas une validation de l’ensemble des propositions faites. Un membre du conseil d’Administration n’est pas engagé par ces propositions.
Le conseil d’administration peut décider de renvoyer la note au Président du groupe de travail en lui signalant les points qui nécessitent une nouvelle rédaction mais il ne peut pas rédiger directement d’amendements.
La procédure de validation des travaux par le conseil d’administration peut se faire par email sauf si un membre au moins du conseil d’administration demande expressément une réunion.
Les éventuelles « notes d’étape » destinées à être publiées sont systématiquement validées par le conseil d’administration mais selon une procédure accélérée (par email et dans un délai de 24h) respectant toutefois les autres règles habituelles (en particulier la possibilité pour tout membre du conseil d’administration de demander une réunion plénière en cas de difficultés majeures). Toutes les notes finales sont en revanche validées selon les conditions prévues ci-dessus.
La note fait aussi l’objet d’une relecture et de commentaires de la part d’au moins deux personnalités, qui peuvent être les grands témoins lors de l’atelier co-écologique au cours duquel les travaux sont présentés.
Une fois validé, le texte (1ère phase des écrits) est publié sur le site Internet de La Fabrique Écologique. Le bon à publication est décidé par le Président de l’association.

2ème phase des écrits : une prise en compte de la parole citoyenne

La Fabrique Écologique invite les citoyens à proposer sur son site internet des modifications argumentées.
Cette phase de dialogue avec la société dure de deux à quatre mois. La liste des commentaires et des propositions faites par les citoyens est librement accessible sur le site de La Fabrique Écologique.
Un système de notations des propositions est, si possible, proposé afin de faire émerger celles jugées les plus pertinentes.
A la suite de cette phase d’échange avec la société, le(s) président(s) du groupe de travail, en liaison avec le comité de lecture, s’engage à intégrer les amendements jugés pertinents.
Les noms des personnes qui auront contribué sur la base d’avis pertinents et qui le souhaitent sont mentionnés dans la fiche de présentation contenue dans la version définitive de la note.
La Fabrique Écologique peut être amenée à exprimer les vues soutenues lors de ses travaux écrits, auprès des institutions ou auprès des médias, et lors d’événements nationaux ou internationaux. Dans tous les cas, La Fabrique Écologique mandate la ou les personnes qui s’expriment en son nom. La Fabrique Écologique organise des réunions de présentations de ses travaux.

Suivi des écrits : faire connaître l’avenir des propositions

La Fabrique Écologique adresse formellement l’ultime version des publications aux principaux responsables des Institutions ou des entreprises les plus concernées.
La Fabrique Écologique s’engage à suivre leur mise en oeuvre.
 

2/ L’oeil

L’oeil est un travail rédigé par l’équipe de La Fabrique Écologique. Il a pour but de présenter à intervalle régulier des documents internationaux jugés pertinents et originaux au travers d’une fiche courte et concise soulignant les deux ou trois idées et propositions les plus novatrices.
Il est traduit en anglais.
Cette rubrique est validée par un membre du bureau.
 

3/ Le Décryptage

L’objectif est de produire des réflexions, avis, et recommandations rapides, en réaction à un événement (actualité, lois, sollicitations). Cela peut être fait par un groupe restreint de personnes ou par une personne seule. Il ne s’agit pas de tribunes d’opinions individuelles mais bien d’avis motivés, avec la rigueur d’analyse qui convient de la part des documents de La Fabrique Écologique.

Champ d’intervention

• En réaction à des sujets d’actualité, nationaux et internationaux
• A des projets de lois nécessitant un traitement rapide et précis
• A la sollicitation d’une personnalité sur un sujet

Forme des groupes et validation

Lorsqu’un groupe est constitué, sa composition est restreinte (5 personnes au plus) et rigoureuse : seuls des experts reconnus sur le sujet abordé sont contactés.
Dans le seul cas de cette rubrique Décryptage, et sur justification indiquée au président de l’association et au responsable de la rubrique, le ou les signataires peuvent ne pas signer en leur nom propre tout en précisant leur catégorie de fonction aussi précisément que possible.
Le ou les signataires doivent remplir une déclaration d’intérêts, au même titre que les membres des groupes de travail signataires d’une note (cf. fiche 4). Pour ceux autorisés à ne pas signer en leur nom propre, La Fabrique Écologique vérifie l’absence de conflit d’intérêt sur le sujet pour le signataire.
La procédure de validation est simplifiée: il n’y a pas de passage en comité de lecture, la validation par le conseil d’administration se fait par email dans un délai de 48h avec si possible passage en bureau.
Pour les sujets liés à l’actualité, dont le traitement nécessite plus de rapidité, une validation en 12h par le CA est possible.
Le conseil d’administration peut décider de renvoyer le document à son rédacteur en lui signalant les points qui nécessitent une nouvelle rédaction mais il ne peut pas rédiger directement d’amendements.
Cette rubrique est animée et validée par un membre du bureau.
Il n’y a aucune régularité de parution et ces publications ne donnent pas lieu à des ateliers co-écologiques.

Communication

Une fois validé, le document est publié sur le site Internet de La Fabrique Écologique dans une rubrique dédiée.