Économie circulaire

Pour une nouvelle gestion des déchets :Repenser les filières de responsabilité élargie des producteurs

Publié le 1 novembre 2017

Accueil > Publications > Pour une nouvelle gestion des déchets :Repenser les filières de responsabilité élargie des producteurs

Note définitive - N°23

Cette note est issue des travaux d’un groupe de réflexion réuni dans le cadre de La Fabrique Ecologique entre avril 2016 et décembre 2016.
TÉLÉCHARGER LA NOTE Download an english version

Signataires

• Christèle CHANCRIN, Dirigeante d’E³ CONSEIL, expert éco-contributions, Présidente du Groupe de Travail ;
• Alfred ROSALES, Associé fondateur, ROSAMON ENERGIA.
Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, seuls les signataires de la note sont engagés par son contenu. Leurs déclarations d’intérêtssont disponiblessur demande écrite adressée à l’association.
 

Autres membres du groupe de travail

• Laurence BOURET, Déléguée Générale, DASTRI ;
• Helder DE OLIVEIRA, Directeur de l’ORDIF ;
• Arnaud GOSSEMENT, Avocat au barreau de Paris, Docteur en droit de l’urbanisme et de l’environnement ;
• Arnaud HUMBERT-DROZ, Directeur Général, VALDELIA ;
• Alexis LEMEILLET, Manager, Deloitte Développement Durable (ex BIO Intelligence Service);
• Romain LETENNEUR, Directeur Managing, WEEELOGIC ;
• Gérard QUENOT, Administrateur National, UFC-QUE Choisir ;
• Bertrand REYGNER, Directeur technique, ECOLOGIC ;
• Pierre ROYER, Direction Développement Durable, CASTORAMA.
 

Personnes auditionnées dans le cadre de ces travaux

• Jean-Charles CAUDRON, Chef du Services Produits et Efficacité matière-ADEME ;
• Stéphan DENOYES, Avocat ;
• Laurent FRANCONY, Directeur Qualité Sécurité Sociétal, Environnement, SYSTEME U ;
• Nicolas GARNIER, Délégué général, AMORCE ;
• Rémy LEMOIGNE, Consultant ;
• Vincent REGNOUF, Fondateur Président, ENOTIKO ;
• Aymeric SCHULTZE, Directeur Technique, VALORIE, Mission NEO2017.

 

Relecture

Cette note a été discutée par le comité de lecture de La Fabrique Ecologique, composé de Guillaume Duval, Marianne Greenwood, Géraud Guibert, Catherine Husson-Traoré, Joël Roman, Guillaume Sainteny et Lucile Schmid.
 
Elle a été relue et fait l’objet de suggestions de la part des personnalités suivantes : 
• Hélène TIMOSHKIN, consultante chez Asteres;
• Sylviane OBERLE, responsable du département Prévention des pollutions à l’Association des Maires de France (AMF)
 
Elle a enfin été validée par le Conseil d’administration de La Fabrique Ecologique.
Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, la note a été ouverte jusqu’à la fin du mois de septembre 2017 sur le site de l’association (www.lafabriqueecologique.fr).
La Fabrique Ecologique tient à remercier l’ensemble des contributeurs pour leurs contributions et leurs propositions d’amendements.

Biodiversité

Climat

Économie circulaire

Économie, Finances

Politique Société

Territoires

37ème Atelier Co-Ecolo : Quelle prise en compte de la voix de l’environnement dans l’entreprise ?

LIRE

Article publié - Publié le 18 septembre 2019

Synthèse

Ce mardi 17 septembre 2019, une cinquantaine de personnes étaient présentes à la Maison des Acteurs du Paris Durable pour participer à notre 37ème Atelier Co-Ecologique et débattre de la Note "Quelle prise en compte de la voix de l'environnement dans l'entreprise ?". Cet Atelier a réuni les membres du Groupe de travail dont la Note est issue, ainsi que deux grands témoins : Patricia Savin, Présidente d'Orée, et Pierre Victoria, Directeur Développement Durable chez Véolia.

Biodiversité

Climat

Économie circulaire

Économie, Finances

Territoires

Quelle prise en compte de la voix de l’environnement dans l’entreprise ?

LIRE LA NOTE

Notes ouvertes au débat collaboratif - Publié le 18 septembre 2019

Synthèse

La nouvelle Note de La Fabrique Ecologique "Quelle prise en compte de la voix de l'environnement dans l'entreprise" issue du groupe de travail coprésidé par Mathilde Craker et Gérard Langlais est désormais disponible en ligne.
A la suite du vote définitif de la loi « Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises » dite loi PACTE, l’article 1833 du Code civil dispose que non seulement « Toute société doit avoir un objet licite et être constituée dans l'intérêt commun des associés » mais aussi que « La société est gérée dans son intérêt social, en prenant en considération les enjeux sociaux et environnementaux de son activité ». Les enjeux sociaux sont portés dans l’entreprise notamment par les instances représentatives du personnel, y compris dans des conseils d’administration. Mais qu’en est-il des enjeux environnementaux ?