Économie circulaire

Pour une nouvelle gestion des déchets :Repenser les filières de responsabilité élargie des producteurs

Publié le 1 novembre 2017

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Note définitive - N°23

Cette note est issue des travaux d’un groupe de réflexion réuni dans le cadre de La Fabrique Ecologique entre avril 2016 et décembre 2016.
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Signataires

• Christèle CHANCRIN, Dirigeante d’E³ CONSEIL, expert éco-contributions, Présidente du Groupe de Travail ;
• Alfred ROSALES, Associé fondateur, ROSAMON ENERGIA.
Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, seuls les signataires de la note sont engagés par son contenu. Leurs déclarations d’intérêtssont disponiblessur demande écrite adressée à l’association.
 

Autres membres du groupe de travail

• Laurence BOURET, Déléguée Générale, DASTRI ;
• Helder DE OLIVEIRA, Directeur de l’ORDIF ;
• Arnaud GOSSEMENT, Avocat au barreau de Paris, Docteur en droit de l’urbanisme et de l’environnement ;
• Arnaud HUMBERT-DROZ, Directeur Général, VALDELIA ;
• Alexis LEMEILLET, Manager, Deloitte Développement Durable (ex BIO Intelligence Service);
• Romain LETENNEUR, Directeur Managing, WEEELOGIC ;
• Gérard QUENOT, Administrateur National, UFC-QUE Choisir ;
• Bertrand REYGNER, Directeur technique, ECOLOGIC ;
• Pierre ROYER, Direction Développement Durable, CASTORAMA.
 

Personnes auditionnées dans le cadre de ces travaux

• Jean-Charles CAUDRON, Chef du Services Produits et Efficacité matière-ADEME ;
• Stéphan DENOYES, Avocat ;
• Laurent FRANCONY, Directeur Qualité Sécurité Sociétal, Environnement, SYSTEME U ;
• Nicolas GARNIER, Délégué général, AMORCE ;
• Rémy LEMOIGNE, Consultant ;
• Vincent REGNOUF, Fondateur Président, ENOTIKO ;
• Aymeric SCHULTZE, Directeur Technique, VALORIE, Mission NEO2017.

 

Relecture

Cette note a été discutée par le comité de lecture de La Fabrique Ecologique, composé de Guillaume Duval, Marianne Greenwood, Géraud Guibert, Catherine Husson-Traoré, Joël Roman, Guillaume Sainteny et Lucile Schmid.
 
Elle a été relue et fait l’objet de suggestions de la part des personnalités suivantes : 
• Hélène TIMOSHKIN, consultante chez Asteres;
• Sylviane OBERLE, responsable du département Prévention des pollutions à l’Association des Maires de France (AMF)
 
Elle a enfin été validée par le Conseil d’administration de La Fabrique Ecologique.
Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, la note a été ouverte jusqu’à la fin du mois de septembre 2017 sur le site de l’association (www.lafabriqueecologique.fr).
La Fabrique Ecologique tient à remercier l’ensemble des contributeurs pour leurs contributions et leurs propositions d’amendements.

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