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Les territoires au cœur de la transition énergétique. Pour un modèle français de décentralisation énergétique
Publié le 10 mai 2014
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Note définitive - N°1
Cette note est issue des travaux d’un groupe de réflexion réuni dans le cadre de La Fabrique Écologique entre mai et septembre 2013. Elle a été validée par le Conseil d’administration de La Fabrique Écologique du 1er octobre 2013.
Signataires
•Géraud Guibert Conseiller maître à la Cour des Comptes, Président du groupe de travail
•Esther Bailleul Étudiante en master développement soutenable à Sciences Po Lille, rapporteure
•Damien Borot Associé dirigeant Éole Avenir Développement
•Jacques Roger-Machart Associé gérant Entreprises et Développement Régional, ancien Directeur à EDF
Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, seuls les signataires de la note sont engagés par son contenu. Leurs déclarations d’intérêts sont disponibles sur demande écrite adressée à l’association.
Autres membres du groupe de travail
•Sylvain Chapon Délégué Affaires Publiques, GRDF
•Stéphane Cossé Directeur des relations institutionnelles, Réseau de Transport d’Électricité
•Maité Jauréguy-Naudin Chargée de Mission du pôle affaires publiques, Réseau de Transport d’Électricité
•Sonia Lioret Déléguée Générale, France Energie Eolienne
•Xavier Ploquin Ingénieur des mines, rapporteur
•Philippe Stohr Directeur Général, Fortum France
•Christophe Vanhove Directeur tarif, régulation et études économiques, ERDF
•Nicolas Wolff Président, France Energie Eolienne
Personnes auditionnées
•Patrice Bruel Délégué aux régulations et Gilles Bellamy Chargé de mission, EDF
•Raphaël Claustre Directeur et Yannick Reigner Responsable de projets politiques locales de l’énergie), Comité de liaison des énergies renouvelables (CLER)
•Gérard Magnin Délégué Général, Energy Cities
•Jean-Yves Ollier Directeur Général, Commission de régulation de l’énergie (CRE)
•Pascal Sokoloff Directeur général et Daniel Belon Directeur adjoint, Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies (FNCCR)
Relecture
Cette note a été discutée par le comité de lecture de La Fabrique Écologique, composé de Guillaume Duval, Géraud Guibert, Marc-Olivier Padis, Guillaume Sainteny et Lucile Schmid.
Les personnalités suivantes ont été sollicitées pour relecture et éventuelles suggestions :
•Laurent Beauvais, Président de la région Basse-Normandie
•Jean-Claude Boulard, Président de Le Mans Métropole
•Alain Lambert, ancien ministre, Président du Conseil général de l’Orne
•Serge Lepeltier, ancien ministre, Maire de Bourges
•Cyril Roger-Lacan, Conseiller d’État, Président directeur général de Tilia-Umwelt
Conformément aux règles de La Fabrique Écologique, la note a été ouverte aux commentaires jusqu’à la fin du mois de janvier 2014 sur le site de l’association (www.lafabriqueecologique.fr). Parmi la trentaine d’amendements et de contributions reçus, des suggestions des personnes suivantes ont été retenues : synthèse produite par le CNFPT sur la base de contributions d’agents de collectivités territoriales, M. Patrick Domenget, Mme Danièle Favari, M. Guy Martin, M. Yves Verilhac.
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Biodiversité
Climat
Consommation
Politique Société
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La nécessité d’une transition ambitieuse pour l’élevage : contribution à la SNANC (stratégie nationale alimentation-nutrition-climat)
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Synthèse
La présente contribution de La Fabrique Ecologique à la consultation publique sur le projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC) n’a pas vocation à couvrir l’ensemble du champ de cette stratégie. Elle se concentre sur l'élevage des ruminants, et plus particulièrement les liens qui existent entre les questions de santé publique (à travers la nutrition), de maintien de la biodiversité et de lutte contre le changement climatique (atténuation et adaptation).
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